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CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 6 février 2025

février 6 - 18 h 30 min - 21 h 00 min

CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 6 février 2025
18h30

 Ordre du jour

Projets de délibérations

  1. 2025-001 Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation de compétences qui lui a été accordée par le Conseil Municipal conformément à l’article L. 2122-22 du CGCT : période du 1er octobre 2024 au 24 janvier 2025

FONCIER

  1. 2025-002 Signature d’un avenant à la promesse de bail emphytéotique portant sur le projet de parc solaire du « Cordélon »

Rapporteur : Karine ALSTERS

URBANISME

  1. 2025-003 Ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU d’Enginesse et approbation de la modification n°3 de droit commun du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Rapporteur : Pierre PENEL

CULTURE

  1. 2025-004 Organisation des sorties culturelles et patrimoniales pour l’année 2025 dans les départements du Var, des Bouches-du-Rhône et des Alpes-Maritimes

Rapporteur : Eliane CHINELLATO

JEUNESSE & SPORTS

  1. 2025-005 Tarif de la course « La Foulée Flayoscaise »

Rapporteur : Anne-Sophie BASTIEN

NUMERIQUE

  1. 2025-006 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »

Rapporteur : Nadège DASSONVILLE

RESSOURCES HUMAINES

  1. 2025-007 Mise à jour du tableau des effectifs par suite d’avancement de grades 2025

Rapporteur : Karine ALSTERS

  1. 2025-008 Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (Contrat de droit privé) pour besoins saisonniers 2025 – SERVICE JEUNESSE

Rapporteur : Karine ALSTERS

VIE ASSOCIATIVE

  1. 2025-009 Transferts de compétence optionnelle de la commune de GONFARON et reprise de compétence optionnelle de l’Agglomération Estérel Côte d’Azur pour les communes des Adrets de l’Estérel, Puget sur Argens et Roquebrune sur Argens.

Rapporteur : Guy MEUNIER

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Détails

Date :
février 6
Heure :
18 h 30 min - 21 h 00 min
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