

CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 6 février 2025
février 6 - 18 h 30 min - 21 h 00 min
CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 6 février 2025
18h30
Ordre du jour
Projets de délibérations
- 2025-001 Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation de compétences qui lui a été accordée par le Conseil Municipal conformément à l’article L. 2122-22 du CGCT : période du 1er octobre 2024 au 24 janvier 2025
FONCIER
- 2025-002 Signature d’un avenant à la promesse de bail emphytéotique portant sur le projet de parc solaire du « Cordélon »
Rapporteur : Karine ALSTERS
URBANISME
- 2025-003 Ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU d’Enginesse et approbation de la modification n°3 de droit commun du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Rapporteur : Pierre PENEL
CULTURE
- 2025-004 Organisation des sorties culturelles et patrimoniales pour l’année 2025 dans les départements du Var, des Bouches-du-Rhône et des Alpes-Maritimes
Rapporteur : Eliane CHINELLATO
JEUNESSE & SPORTS
- 2025-005 Tarif de la course « La Foulée Flayoscaise »
Rapporteur : Anne-Sophie BASTIEN
NUMERIQUE
- 2025-006 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
Rapporteur : Nadège DASSONVILLE
RESSOURCES HUMAINES
- 2025-007 Mise à jour du tableau des effectifs par suite d’avancement de grades 2025
Rapporteur : Karine ALSTERS
- 2025-008 Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (Contrat de droit privé) pour besoins saisonniers 2025 – SERVICE JEUNESSE
Rapporteur : Karine ALSTERS
VIE ASSOCIATIVE
- 2025-009 Transferts de compétence optionnelle de la commune de GONFARON et reprise de compétence optionnelle de l’Agglomération Estérel Côte d’Azur pour les communes des Adrets de l’Estérel, Puget sur Argens et Roquebrune sur Argens.
Rapporteur : Guy MEUNIER